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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier aliénation domaniale
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Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.