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Fonds communal de Confrançon File population
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Nomades.
Nomades.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.