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Descriptions archivistiques

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Allocations familiales.

5Q7
Dossier
1941-1947

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.

Centre régional de la propriété forestière.

1K18
Dossier
1966

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Listes électorales.

Recensement, plantation et arrachage de vignes.

3F6
Dossier
1951-1972

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.

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Presse-papier

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