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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier aide sociale
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Décroissant
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Commission administrative.
Commission administrative.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.