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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.