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Archival description
Fonds communal de Confrançon institution ecclésiastique
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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.