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Fonds communal de Confrançon Contemporary period
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1860-1920
1860-1920
1851-1931
1851-1931
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1813-1932
1813-1932
1852-1920
1852-1920
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Cimetière.
Cimetière.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Fichier de population.
Fichier de population.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail.
Bétail.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
1881-1930
1881-1930
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Prestations.
Prestations.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
1913-1922
1913-1922
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.