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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon immobilier
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Décroissant
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Maison commune.
Maison commune.
Installations sportives.
Installations sportives.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.