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Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.