- 1D
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États des cotes irrécouvrables.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États du montant des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1937-1974).
Révision des évaluations foncières : information, tarifs transitoires, correspondance (1938) ; tarifs des évaluations (1949) ; déclarations des biens affermés (1964) ; instructions, correspondance (1970) ; mise à jour : tarifs des évaluations (1979).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, sursis d’appel, soutiens de famille.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1885-1952) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, correspondance (1875-1889).
Guerre de 1870, mobilisation : contrôles nominatifs et listes d’appel de la garde nationale sédentaire, listes des hommes mobilisés, tableau de réquisition pour la remonte des corps de troupes à cheval (1870)