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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon population
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mariages.
Mariages.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Fichier de population.
Fichier de population.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Nomades.
Nomades.
Vaccination.
Vaccination.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.