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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon voie communale
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Croissant
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.