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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon arrêté du maire
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Circulation routière.
Circulation routière.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Nomades.
Nomades.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.