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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon adjudication
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Croissant
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
École des Pigots.
École des Pigots.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.