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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon vie religieuse
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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
École de filles.
École de filles.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.