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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon arrêté du maire
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Décroissant
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Nomades.
Nomades.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Circulation routière.
Circulation routière.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)