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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon registre
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Poids public.
Poids public.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Étrangers.
Étrangers.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.