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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pont bascule.
Pont bascule.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.