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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Croissant
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.