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Fonds communal de Confrançon recordgrp société
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Mariages.
Mariages.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Tables décennales.
Tables décennales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Vaccination.
Vaccination.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.