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Fonds communal de Confrançon société
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Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Chômage.
Chômage.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Bureau économique.
Bureau économique.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Étrangers.
Étrangers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Vaccination.
Vaccination.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Nomades.
Nomades.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Fichier de population.
Fichier de population.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Aliénés.
Aliénés.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Mariages.
Mariages.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
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