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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Décroissant
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Pont bascule.
Pont bascule.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Assainissement.
Assainissement.