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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Croissant
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.