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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon fiscalité
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Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
État de section.
État de section.