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Fonds communal de Confrançon population
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Nomades.
Nomades.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Mariages.
Mariages.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Tables décennales.
Tables décennales.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Vaccination.
Vaccination.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.