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Descriptions archivistiques

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Mariages.

E64-69
Groupe de documents
1848-1975

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Protection de l’enfance.

5Q10-11
Groupe de documents
1875-1972

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Recensement de la population.

1F1-3
Groupe de documents
1836-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Registres des décès.