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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon collectivité locale
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Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.