Affichage de 31 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon comptabilité publique
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Distillation.
Distillation.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Emprunts.
Emprunts.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Factures.
Factures.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Installations sportives.
Installations sportives.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Maison commune.
Maison commune.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.