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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon équipement collectif
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Croissant
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Nomades.
Nomades.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Pont bascule.
Pont bascule.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.