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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon arrêté préfectoral
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Installations classées.
Installations classées.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Commission administrative.
Commission administrative.
Circulation routière.
Circulation routière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Bureau économique.
Bureau économique.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Aliénés.
Aliénés.