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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon aménagement
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Décroissant
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Pont bascule.
Pont bascule.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Maison commune.
Maison commune.
Installations sportives.
Installations sportives.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.