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Descriptions archivistiques1852-1920
1852-1920
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Prestations.
Prestations.
Cimetière.
Cimetière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Fichier de population.
Fichier de population.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1881-1930
1881-1930
1813-1932
1813-1932
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1851-1931
1851-1931
1860-1920
1860-1920
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)