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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
Permis de construire.
Permis de construire.
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Urbanisme
Urbanisme
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Divers
Divers
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte
Culte
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Finances communales
Finances communales
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Affaires militaires
Affaires militaires
1781-1792
1781-1792
1761-1780
1761-1780
1741-1760
1741-1760
1721-1740
1721-1740
1701-1720
1701-1720
1681-1700
1681-1700
1658-1680
1658-1680
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1596-1657
1596-1657
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
1873-1882
1873-1882
1863-1872
1863-1872
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1853-1862
1853-1862
Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1853-1856
1853-1856
Mariages.
Mariages.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
1848-1852
1848-1852
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