Affichage de 37 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier finances publiques Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Presbytère.
Presbytère.
Police économique.
Police économique.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chasse.
Chasse.
Carrières communales.
Carrières communales.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.