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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier location Français
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Décroissant
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Carrières communales.
Carrières communales.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.