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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Français
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Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Barrages.
Barrages.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Autres fonds
Autres fonds
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Assurances.
Assurances.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives anciennes
Archives anciennes
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Anciens militaires.
Anciens militaires.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an X-1913
an X-1913
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aliénés.
Aliénés.
Agriculture
Agriculture
Agents partis.
Agents partis.
Affiches.
Affiches.
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Administration militaire
Administration militaire
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Actes de la commune
Actes de la commune
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
1973-1982
1973-1982
1963-1972
1963-1972
1953-1962
1953-1962
1943-1952
1943-1952
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1933-1942
1933-1942
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1923-1932
1923-1932
1913-1922
1913-1922
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