Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Saint-Bénigne fiscalité immobilière Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.