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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier
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Décroissant
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chasse.
Chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Carrières communales.
Carrières communales.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Bois communaux.
Bois communaux.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Belles actions.
Belles actions.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Barrages.
Barrages.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Assurances.
Assurances.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an X-1913
an X-1913
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aliénés.
Aliénés.
Agents partis.
Agents partis.
Affiches.
Affiches.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
1973-1982
1973-1982
1963-1972
1963-1972
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
1911-1967
1911-1967
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
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