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Fonds communal de Saint-Bénigne File
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Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Téléphone.
Téléphone.
Barrages.
Barrages.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Registres.
Registres.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Affiches.
Affiches.
Taille.
Taille.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
1776-1792
1776-1792
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Acquisition de livres, cartes et portraits.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Assurances.
Assurances.
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès.
Décès.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
Mariages et décès, tables décennales.
an X-1913
an X-1913
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
1911-1967
1911-1967
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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