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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Sinistres.
Sinistres.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.