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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier finances publiques
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Croissant
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Presbytère.
Presbytère.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cimetière.
Cimetière.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Carrières communales.
Carrières communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.