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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Dossier finances publiques
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chasse.
Chasse.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police économique.
Police économique.
Presbytère.
Presbytère.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.