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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Saint-Bénigne (Ain, France) finances publiques
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Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Carrières communales.
Carrières communales.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.