Affichage de 14 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Barrages.
Barrages.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.