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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) adjudication
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Décroissant
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.