Showing 19 results

Archival description
Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Epizooties.
Epizooties.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Transport.
Transport.
Sinistres.
Sinistres.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Mares.
Mares.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.