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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Sinistres.
Sinistres.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Carrières communales.
Carrières communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.