Affichage de 10 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne rôle
Aperçu avant impression Affichage :
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Église.
Église.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.