Affichage de 7 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne aliénation domaniale
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.