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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne location
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Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Carrières communales.
Carrières communales.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.